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Introduction

L’étude de cette chronologie permet de repérer dans le temps la situation étudiée – celle des colonies françaises - et de mettre en relation les faits relatifs à cette situation à une période donnée celle de la Révolution. Elle permet également d’introduire de la complexité historique en amenant les élèves à comprendre :

  • le décalage juridique entre le droit national et le droit colonial, entre la proclamation des idéaux républicains des droits de l’homme (1789) et leur traduction législative (1794) ;
  • le processus qui a abouti au décret de l’abolition de l’esclavage en mettant en valeur le rôle des libre de couleur et des esclaves comme acteurs de cette abolition ;
  • la complexité de la société coloniale avec l’évocation du groupe des libres de couleurs ; - le décalage entre le décret d’abolition et son application dans les faits, et donc la diversité des situations selon les territoires des colonies, qui ne forment pas un bloc. 
Proposition pédagogique : A partir de l’étude de la chronologie, répondre à la question « Quelle était la situation dans les colonies françaises en 1789 » ?

1. A quoi correspondent les bornes chronologiques ?

  • 1789 : début de la période révolutionnaire, où sont posées les valeurs fondamentales qui la conduisent. On peut rappeler ici l’article 1 de la DDHC.
  • 1799 : fin de la période révolutionnaire avec le coup d’Etat qui met fin au Directoire et met en place un régime autoritaire dirigé par trois consuls, mais dans les faits par Napoléon Bonaparte - Les libres de couleur

2. Qui sont les acteurs de l’abolition de l’esclavage ?

Dans la chronologie sont mentionnés :

  • Les libres de couleur

Mentionnés en 1789, en 1790, et en 1792 : sous ce terme, on regroupe l’ensemble des individus affranchis ou leurs descendants libres de naissance (noirs ou métissés) dans les sociétés coloniales. Bien que libres, ces personnes étaient discriminées socialement et juridiquement en raison de la couleur de leur peau et/ ou de leur origine servile présumée. Ces libres de couleur pouvaient être eux-mêmes esclavagistes. Ce sont eux qui se soulèvent d’abord en 1790 pour réclamer « l’égalité de l'épiderme» avec les Blancs, qu’ils obtiennent en 1792. Ces deux dates permettent de souligner le décalage juridique entre les normes du droit commun national et le droit colonial, qui limite la portée universelle de la DDHC : les Noirs (« libres de couleur ») ne sont pas inclus dans « Tous les hommes » puisqu’ils ne jouissent pas de la citoyenneté avant 1792.

  • Les esclaves

Mentionnés en 1791, ils se coordonnent pour se soulever en puis structurent leur action pour aboutir à imposer l’abolition de l’esclavage sur l’île.

  • Les « représentants de la Révolution »

Ils sont mentionnés en août 1793 : il s’agit des commissaires envoyés à Saint-Domingue par la Convention : Sonthonax, Polverel et Ailhaud. Cette mention permet d’évoquer la nécessaire circulation des hommes pour faire lien entre gouvernement en métropole et colonies, mais aussi la nécessaire adaptation des représentants du gouvernement à la réalité locale, qui ne peuvent contenir l’insurrection des esclaves, et sont contraints d’accorder l’abolition. Ensuite, Sonthonax placera la Convention devant le fait accompli.

3. Comment a été obtenue l’abolition de l’esclavage ?

Elle a été obtenue par voie législative, mais sous pression des révoltes des libres de couleur et des esclaves de Saint-Domingue. Il s’agit de faire comprendre que l’abolition a lieu d’abord à Saint Domingue puis que la mesure est étendue à l’ensemble des colonies par le décret du 16 pluviôse an II.

Sonthonax a organisé à Saint-Domingue l'élection de députés qu'il envoie à Paris : Jean Baptiste Belley, un noir, Louis-Pierre Dufay, un blanc, et Jean-Baptiste Mills, un mulâtre. Ils arrivent à la Convention le 3 février 1794 (15 pluviôse an II) et lors de la session du 4 février, l’abolition est décrétée.

4. Est-ce que l’abolition de l’esclavage signifie sa disparition ?

Le détail des situations par territoire précisé à la date du 4 août 1794 permet aux élèves de répondre négativement, prérequis important pour mettre en perspective et nuancer ensuite le maintien/rétablissement de l’esclavage en 1802.

Réalisation possible d‘une carte de l’empire colonial français en 1799 avec trois éléments de légende :
  • territoires ou l’esclavage est aboli
  • territoires ou l’esclavage est maintenu
  • anciens territoire français aux mains des Britanniques

5. Quel est le statut juridique des populations des colonies à l'arrivée au pouvoir de Bonaparte en 1799 ?

En théorie, dans les colonies françaises, tous les hommes sont citoyens et il ne peut y avoir de nouveaux esclaves puisque le sol français rend libre.

Prolongement possible

On peut faire repérer les différents régimes politiques qui sont évoqués dans la chronologie : Assemblée nationale constituante, Législative, Convention, Directoire, Consulat et rappeler qu’à chaque nouvelle assemblée correspond une nouvelle constitution. À l’issue de l’étude de la chronologie, les élèves peuvent répondre de façon rédigée ou sous forme de « carte mentale » à la question posée en titre : quelle était la situation des colonies pendant la période révolutionnaire ?

La situation des colonies pendant la période révolutionnaire

  • Il a fallu attendre le décret d’abolition de l’esclavage en 1794 pour faire admettre dans les colonies l'application des principes de liberté et d’égalité en droit des hommes, principes fondateurs de la Révolution et reconnus dès le 26 août 1789.
  • Cette abolition a été votée le 4 février 1794 à la Convention. Mais elle a été obtenue par les libres de couleur et par les esclaves de Saint-Domingue réclamant l’application des principes de la DDHC, sous la pression de leurs révoltes depuis 1790.
  • L’esclavage a été aboli par décret mais n’a pas disparu dans les faits : il est maintenu dans certaines colonies qui sont toutes des départements français depuis 1795, donc soumises théoriquement au même droit que la métropole. Telle est la situation quand Bonaparte arrive au pouvoir en 1799